Quels sont les imp?ts ? payer lors de l?achat d?un logement neuf en Espagne?

Le march? de l’immobilier en Espagne s’est impos? comme un secteur attirant aussi bien pour les acqu?reurs nationaux que pour les acqu?reurs internationaux. Cette dynamique est due non seulement ? la diversit? et ? la beaut? des biens disponibles, mais aussi ? la force ?conomique et culturelle qu’offre le pays. Toutefois, au moment de s’engager dans le processus d’achat d’un logement, il est essentiel de comprendre les imp?ts sur l?achat d?un logement en Espagne, ce qui constitue une cl? fondamentale pour r?aliser un investissement inform? et efficace.

Par ailleurs, il est important de noter que les taxes sur l’achat d’un logement varient selon qu’il s’agit d’un bien neuf ou d’un bien de seconde main. Ces diff?rences fiscales peuvent avoir une incidence consid?rable sur la prise de d?cision et la planification financi?re de tout acqu?reur. En outre, les co?ts d’achat initiaux ne sont pas les seuls ? prendre en compte. Les acqu?reurs doivent ?galement être conscients des taxes annuelles li?es ? la possession d’un bien immobilier en Espagne, qui comprennent des obligations fiscales r?currentes qui constituent une partie essentielle du co?t de l’entretien du bien ? long terme.

Pour toutes ces raisons, Quadratia estime qu’il est important d’analyser et d’expliquer en d?tail les imp?ts et les d?penses associ?s ? l’achat et ? la possession d’un logement en Espagne. Nous nous concentrerons en particulier sur les nouvelles constructions, puisque c’est notre t?che, afin que vous puissiez prendre des d?cisions en connaissance de cause et optimiser votre investissement immobilier. 

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Imp?ts ? payer lors de l’achat d’une nouvelle propri?t? en Espagne pour les acqu?reurs espagnols

Se lancer sur le march? immobilier espagnol peut être une exp?rience passionnante et gratifiante ? la fois. En Espagne, les acqu?reurs espagnols doivent faire face ? un certain nombre d’obligations fiscales qui peuvent influencer de mani?re significative le co?t total de leur nouveau logement. Pour cette raison, et si c’est votre cas, ne ratez pas ce point dans lequel nous classerons pr?cis?ment les imp?ts ? prendre en compte lors de l’achat d’un logement neuf.

Taxe sur la valeur ajout?e (TVA)

La Taxe sur la Valeur Ajout?e (TVA) constitue un aspect crucial de l’achat d’une propri?t? nouvellement construite en Espagne. Cette taxe est calcul?e comme un pourcentage de la valeur de vente du bien. En r?gle g?n?rale, la TVA appliqu?e ? ces transactions est de 10 %. Par cons?quent, si une propri?t? est ?valu?e ? 200.000 euros, l’acqu?reur doit payer 20.000 euros de TVA en plus. Ce montant est significatif et doit être soigneusement pris en compte dans la planification financi?re de l’achat.

Il est important de noter que la TVA est un co?t direct qui est ajout? au prix de vente du bien immobilier, influen?ant directement le budget total requis pour l’achat du bien. Il est donc conseill? aux acqu?reurs potentiels de consid?rer cette taxe ? l’achat lorsqu’ils effectuent des calculs pr?liminaires sur le co?t d’achat total de leur futur logement neuf en Espagne.

Droits de Mutation

Par ailleurs, les Droits de Mutation (en Espagne, Impuesto sobre Actos Jur?dicos Documentados (AJD)) est un autre imp?t ? prendre en compte lors de l?achat d?un logement neuf en Espagne. Cette taxe s’applique sp?cifiquement ? la passation d’actes notari?s, tels que l’acte de vente d’un bien immobilier.

Le pourcentage applicable aux Droits de Mutation varie en fonction de la Communaut? Autonome dans laquelle la transaction est effectu?e. En g?n?ral, la plage de cet imp?t se situe entre 0,5 % et 1,5 % de la valeur de vente de la propri?t?. Par cons?quent, dans le cas pr?c?dent de la propri?t? dont le prix de vente s’?l?ve ? 200.000 euros, le co?t des Droits de Mutation pourrait être compris entre 1.000 et 3.000 euros, en fonction du taux sp?cifique applicable dans la Communaut? Autonome correspondante.

Taux de la DJA applicable selon la communaut? autonome

Communaut? Autonome	Pourcentage g?n?ral
Andaluc?a (Andalousie)	1,2 %
Arag?n (Aragon)	1,5 %
Asturias (Asturies)	1,2 %
Islas Baleares (Bal?ares)	1,2 %
Comunidad Valenciana (Communaut? valencienne)	1,5 %
Islas Canarias (Canaries)	0,75 %
Cantabria (Cantabrie)	1,5 %
Catilla-La Mancha (Castille-La Manche)	1,5 %
Castilla y Le?n (Castille-et-L?on)	1,5 %
Catalu?a (Catalogne)	1,5 %
Ceuta	0,5 %
Extremadura (Estr?madure)	1,5 %
Galicia (Galice)	1,5 %
La Rioja	1 %
Comunidad de Madrid (Communaut? de Madrid)	0, 75 %
Melilla	0,5 %
Regi?n de Murcia (R?gion de Murcie)	1,5 %
Comunidad Foral de Navarra (Communaut? Forale de Navarre)	0,5 %
Pa?s Vasco (Pays Basque)	0,0 %

Comme dans le cas de la TVA, il est essentiel que les acqu?reurs tiennent compte de cet imp?t lors du calcul du budget total pour l’achat d’un logement, car il s’agit d’une d?pense suppl?mentaire qui doit être couverte au moment de l’achat.

TVA r?duite pour les jeunes de moins de 35 ans et autres avantages

N?anmoins, les jeunes de moins de 35 ans (citoyens espagnols ou r?sidents en Espagne) qui souhaitent acheter un logement neuf en Espagne peuvent b?n?ficier de mesures d’incitation fiscale int?ressantes. Ces avantages sont particuli?rement attrayants car ils r?duisent la charge fiscale lors de l’achat d’un premier logement. Par exemple: 

• Droits de Mutation r?duits : les jeunes peuvent b?n?ficier de r?ductions des Droits de Mutation. Cet imp?t, qui s’applique ? la formalisation des actes notari?s, peut être r?duit pour les personnes ?g?es de moins de 35 ans, en fonction de la Communaut? Autonome et du type de logement achet?.
• Autres aides et subventions : Outre les incitations fiscales, les jeunes peuvent b?n?ficier de diverses aides pour l’achat de leur premier logement, notamment des subventions directes ou des conditions pr?f?rentielles de financement hypoth?caire.

Il est essentiel que les jeunes acqu?reurs fassent des recherches et s’informent sur ces possibilit?s dans leur Communaut? Autonome sp?cifique, car les exigences et la disponibilit? de ces subventions peuvent varier. Pour les ?trangers non-r?sidents, cependant, l’accès ? ces incitations fiscales peut être plus limit?.

Frais suppl?mentaires de notaire et d’enregistrement lors de l’achat d’un logement neuf en Espagne

L’achat d’une propri?t? nouvellement construite en Espagne entra?ne un certain nombre de frais suppl?mentaires, tant pour les acqu?reurs espagnols que pour les acqu?reurs ?trangers. Parmi ces d?penses essentielles figurent celles li?es aux frais de notaire, de gestion et aux frais du registre foncier. 

Si nous analysons ces derniers, nous pouvons extraire les informations suivantes ? prendre en compte dans le processus d’achat, en garantissant la l?galit? et la formalisation correcte de la transaction.

Combien faut-il payer pour l’enregistrement d’un acte?

Ainsi, le co?t de l’enregistrement d’une propri?t? au Registre foncier en Espagne peut varier, mais il existe certaines lignes directrices g?n?rales qui s’appliquent aussi bien aux acheteurs espagnols qu’aux acheteurs ?trangers.

L’application des diff?rents frais d’enregistrement d’une propri?t? en Espagne d?pend de la valeur de la propri?t? et des frais fix?s par le Registre foncier. Vous trouverez ci-dessous une ventilation des cas o? chaque tarif s’applique:

1. Tarif minimum : le tarif minimum pour l’inscription au Registre foncier est de 24,04 euros. Ce droit s’applique lorsque la valeur du bien est ?gale ou inf?rieure ? 6.010,12 euros.
2. Tarifs ?chelonn?s : pour les biens dont la valeur est plus ?lev?e, les taux augmentent de mani?re ?chelonn?e. Par exemple :

• Pour les propri?t?s dont la valeur est comprise entre 6.010,13 ? et 30.050,61 ?, le tarif peut être de 1,75 ? pour chaque 601,01 ? ou fraction. Au fur et ? mesure que la valeur du bien augmente, le tarif est calcul? sur la base de tranches de valeur ?tablies, en maintenant un pourcentage de la valeur du bien.

3. Tarif maximum : le tarif maximum qui peut être demand? pour l’inscription au Registre foncier est de 2.181,67 euros. Cette r?gle s’applique aux biens immobiliers d’une valeur tr?s ?lev?e.

Il est recommand? de conna?tre la valeur exacte du bien pour calculer ce co?t. Une ?valuation trop basse peut faire l’objet de r?visions et d’ajustements de la part des autorit?s fiscales.

Combien co?tent g?n?ralement les frais de notaire et de gestion?

Les frais de notaire et de gestion lors de l’achat d’un nouveau logement en Espagne peuvent varier, mais en g?n?ral, voici quelques-uns des co?ts associ?s:

• Notaire: les frais de notaire comprennent les honoraires du notaire pour l’acte de vente. Ces frais d?pendent de la valeur du bien et de la complexit? de la transaction. En moyenne, les frais peuvent varier de 0,1 % ? 0,5 % du prix d’achat du bien.
• Frais de gestion: l?agence de gestion s’occupe des formalit?s administratives li?es ? l’achat, telles que la liquidation des imp?ts et la pr?paration des documents. Le co?t de l?agence de gestion peut varier, mais se situe g?n?ralement entre 300 et 500 euros environ.

Il est important de souligner que les co?ts peuvent être modifi?s et varier en fonction de l’emplacement et de la valeur du bien. Il est ?galement essentiel de v?rifier ces co?ts avec un professionnel ou de consulter le notaire et l’agence de gestion impliqu?s dans la transaction.

Imp?ts annuels pour l’achat d’un logement neuf en Espagne

De la m?me fa?on, l’achat d’un logement neuf en Espagne entra?ne l’obligation de payer certains imp?ts annuels, que l’acqu?reur soit r?sident ou non-r?sident. Parmi ces imp?ts figurent la taxe fonci?re (Impuesto sobre bienes inmuebles, IBI, en Espagne) et, dans le cas des ?trangers, l’Imp?t sur le revenu des non-r?sidents (IRNR).

Imp?ts sur l’achat de logements neufs pour les acqu?reurs ?trangers

Nouvelle destination, nouvelle culture, nouvelle vie. Vous envisagez de changer de résidence habituelle? Si vous êtes un acqu?reur étranger et que vous avez l’intention d’acheter un logement neuf, vous devez savoir que vous devrez payer les m?mes imp?ts que les espagnols lors de l’achat d’un logement en Espagne, avec quelques exceptions (exigences suppl?mentaires li?es ? l’achat d’un bien immobilier en Espagne par des non-r?sidents) mais sans restrictions. 

Par exemple, l’une d’entre elles est de poss?der un num?ro d’identification pour ?trangers (NIE). Il s’agit d’un num?ro unique qui identifie l’acqu?reur étranger en Espagne et qui est requis pour toute transaction importante dans le pays, y compris l’achat d’une propri?t? nouvellement construite. 

De plus, l’acqu?reur étranger devra faire une d?claration annuelle d’Imp?t sur le revenu des non-r?sidents (IRNR) et payer l’imp?t sur ce revenu en cas de vente de la propri?t?. Voyons cela de plus pr?s.

Connaissez-vous les conditions requises pour acheter une maison en Espagne en tant qu’étranger? Consultez cet autre article de Quadratia.

Isabel Soriano, coordinatrice des bureaux commerciaux et du marketing chez Quadratia

Imp?t sur le revenu des non-r?sidents (IRNR)

L’Imp?t sur le revenu des non-r?sidents (IRNR) est une consid?ration fiscale cl? pour les acqu?reurs ?trangers lors de l’achat d’une propri?t? nouvellement construite en Espagne. Cet imp?t a plusieurs implications :

• Imposition des biens immobiliers : l’IRNR s’applique aux revenus per?us en Espagne par des personnes physiques ou morales qui ne sont pas r?sidentes fiscales dans le pays. Cela comprend les revenus g?n?r?s par la propri?t?, tels que les revenus de location, et les b?n?fices obtenus par la vente de la propri?t? (ce qui correspondra ? une retenue de 3 % du prix de vente ? titre d’acompte).
• D?claration et paiement de l’IRNR : les acqu?reurs ?trangers qui poss?dent un bien immobilier en Espagne doivent d?poser chaque ann?e une d?claration d’IRNR et payer l’imp?t ?ventuellement d?. Cette proc?dure peut varier selon qu’ils g?n?rent ou non des revenus de la propri?t?.
  • Logement non lou? : Si un logement appartenant ? un non-r?sident n’est pas lou?, une d?claration annuelle d’IRNR doit être d?pos?e. Dans ce cas, un revenu imput? est calcul? sur la base d’un pourcentage de la valeur cadastrale de la propri?t?. Cette obligation fiscale annuelle est g?r?e par le biais du Mod?le 210.????
  • Logement lou? : si le logement est lou?, le propri?taire non-r?sident doit d?clarer les revenus locatifs par l’interm?diaire de l’IRNR. Dans ce cas, la d?claration IRNR doit être faite trimestriellement au moyen du m?me Mod?le 210, en d?clarant les revenus obtenus au cours de chaque trimestre. En outre, il n’est pas autoris? ? d?duire les d?penses li?es ? la propri?t?, contrairement aux r?sidents.

Taxe fonci?re en Espagne

La Taxe fonci?re en Espagne est une taxe municipale pr?lev?e sur la propri?t? de tout type de bien, qu’il s’agisse d’un logement, d’un local commercial ou d’un terrain, et ? laquelle sont assujettis les acqu?reurs r?sidents et non-r?sidents. Elle est calcul?e sur la base de la valeur cadastrale de la propri?t?, qui est une ?valuation administrative ne correspondant pas n?cessairement ? la valeur du march?. La p?riodicit? de la taxe fonci?re est annuelle et son montant varie en fonction de la commune o? se trouve le bien, car chaque commune ?tablit son propre taux d’imposition.

Pour 2024 et compte tenu du fait que nos propri?t?s sont situ?es sur la Costa Blanca, Costa del Sol et la Costa Cálida, le taux d’imposition de chaque communaut? est le suivant : 

• Comunidad Valenciana (Communaut? valencienne): une r?duction de 20 % de la taxe fonci?re (IBI) est pr?vue. Au total, plus de 400 000 Valenciens paieront 70 euros de moins en moyenne.
• Andaluc?a (Andalousie): l’IBI est bloqu?, ce que vous pouvez v?rifier aupr?s des autorit?s comp?tentes.
• Regi?n de Murcia (R?gion de Murcie): la facture de l’IBI augmentera en moyenne de 4 euros par mois (48 euros par an), avec l’un des taux les plus bas d’Espagne. L’ann?e prochaine, l’ordonnance fiscale devra inclure l’obligation pour la municipalit? d’appliquer l’imp?t sur les d?chets et les sols contamin?s que le gouvernement a transf?r? aux entit?s locales.

La taxe fonci?re (IBI) et l’IRNR pr?sentent-ils une application compl?mentaire?

On en a d?j? parl?, mais l’imp?t sur le revenu des non-r?sidents (IRNR) est un imp?t d? par les non-r?sidents en Espagne sur les revenus gagn?s dans le pays, y compris les revenus provenant de la propri?t? de biens immobiliers. 

Cet imp?t est diff?rent de l’IBI et les deux doivent coexister. Un propri?taire non-r?sident qui poss?de un bien immobilier en Espagne est soumis ? l’IBI, ainsi qu’? l’IRNR s’il obtient un revenu de ce bien, tel qu’un revenu locatif. N?anmoins, si le bien ne g?n?re pas de revenus, l’IRNR est calcul? sur la base d’un loyer imput?, qui est un pourcentage de la valeur cadastrale du bien.

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Quadratia, avec plus de 50 ans d’exp?rience dans le secteur, est une r?f?rence sur le march? immobilier espagnol. Nous offrons aux acqu?reurs nationaux et internationaux l’opportunit? unique d?acheter des propri?t?s nouvellement construites dans certaines des meilleures villes o? vivre en Espagne.

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Si vous envisagez d’acheter un bien immobilier neuf en Espagne et que vous avez des questions sur les imp?ts pour l’achat d’un logement et le processus d’achat, Quadratia se fera un plaisir de vous conseiller. Notre ?quipe d’experts vous guidera ? travers chaque ?tape du processus, en s’assurant que votre investissement est s?r, bien inform? et parfaitement align? avec vos besoins et vos attentes.

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